Marque expirée - Marque en non vigueur

ORGANIS TRANSPORTS
SAS ORGANIS

Numéro de dépôt :
3460486
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2016
ORGANIS TRANSPORTS de ORGANIS

Présentation de la marque ORGANIS TRANSPORTS

Déposée le 3 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANIS TRANSPORTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANIS domicilié(e) 94/106 rue Blaise Pascal, ZI Les Mardelles,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric FICHOUX Avocat à la Cour domicilié(e) 5, Rue Jules Lefebvre,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANIS TRANSPORTS est expirée depuis le 3 novembre 2016.

ORGANIS a également déposé les autres marques suivantes : ORGANIS


SAS ORGANIS - 94/106 rue Blaise Pascal, ZI Les Mardelles,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France


Eric FICHOUX Avocat à la Cour - 5, Rue Jules Lefebvre,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Information en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquages. Location de garages ou de place de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.